Le site Gemmes & Zen (www.gemmes-zen.com) appartient à la société GEMMES ET ZEN.

Société à Responsabilités Limitées (S.A.R.L Gemmes et Zen) enregistrée à la Chambre de commerce et de l'industrie d'Avignon.

N. SIRET : 78847887300029

 

 

10 Rue Pourtoules

84100 Orange

 

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site internet www.gemmes-zen.com a été déclaré (déclaration n° 1639198) à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

Les informations que vous saisissez sur ce site internet pourront être enregistrées pour leur traitement exclusif par Gemmes & Zen. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Pour l'exercer, contactez Gemmes & Zen par courrier ou par mail.

 

Droits d'auteurs
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site www.gemmes-zen.com, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l'éditeur une contrefaçon.

L’intégralité du site de www.gemmes-zen.com (ou www.gemmes-zen.fr) est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. Sauf mention contraire, l’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons… et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site de Gemmes & Zen, ne peuvent conformément à l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation préalable de la société Gemmes & Zen (www.gemmes-zen.com) ou du propriétaire du contenu.
Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.
L’ensemble des informations présentes sur ce site peut être imprimé sous réserve de :
- n’utiliser de telles informations qu’à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales
- ne pas modifier de telles informations
- reproduire sur toute copie le copyright de www.gemmes-zen.com. Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de Gemmes & Zen.

Liens hypertextes 
Les liens hypertextes présents sur le site de Gemmes & Zen et permettant d'accéder à d'autres sites internet n'engagent pas la responsabilité de Gemmes & Zen quant au contenu de ces sites.

 

RESPONSABILITES

De Gemmes & Zen
Les informations communiquées sur le site de www.gemmes-zen.com sont fournies en l’état. Gemmes & Zen ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations.
Ces informations peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.

 

De l’utilisateur
L’utilisateur du site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, indirects, causés à tout tiers, y compris Gemmes & Zen, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site lui-même ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages et garantit Gemmes & Zen des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait faire l’objet.
L’utilisateur du site de Gemmes & Zen renonce à exercer tout recours contre Gemmes & Zen dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site de Gemmes & Zen.